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Les Ex-Archivés

Amis visiteurs !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » !
Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance !
Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier.
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite !    
En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle !
Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…
19 décembre 2011 1 19 /12 /décembre /2011 04:56

J’aurai soulevé depuis belle lurette.

 

Mais je ne suis pas de « gôche », alors j’ai laissé couler de l’eau sous les ponts en attendant que les « forces de progrès » s’y attèlent.

Un tort pour mon pays, faut-il rajouter honnêtement, puisqu’elles sont « si nulles » qu’elles n’y ont jamais ouvertement pensé.

 

Vous vous souvenez naturellement du « Candidat-Président » des années 2006/2007 (si vous étiez nés, bien entendu). Son propos était clair : Il voulait, entre autres choses, que les « Gaulois natifs et impatriés » puissent transmettre « toute une vie d’efforts et de labeurs » laborieux à leurs descendants sans que l’État ne vienne y racketter sa part.

Autrement dit, alléger les droits de succession quand elles s’ouvrent dans la douleur d’un déchirement éternel et par la même occasion les droits de donation, autrement dit toute les cessions « à titre gratuit » et autres « libéralités » entre vifs et « prédécédés » (les termes idoines dans la terminologie juridique).

C’est d’ailleurs ce qu’il a fait avec la TEPA dès qu’il est arrivé à prendre un bail quinquennal sur les locaux du Palais de la rue du Faubourg-Saint-Honoré et son « QG Jupiter » de l’arme atomique.

On a raccourcis les délais de répétition, augmenté les planchers, diminué les « droits-dus » avec allégresse afin de permettre qu’une génération aux abois bénéficie des largesses d’une génération de géniteurs comblée par la vie.

Tant mieux : Quand une « niche fiscale » s’ouvre, je ne suis pas le dernier à en mettre en évidence tout l’intérêt de la manœuvre à réaliser, en bon « fiscaliste » bien né. C’est un réflexe professionnel…

 

D’ailleurs assez curieusement, la plupart de « mes meilleurs clients » en ont largement profité, de façon contre-productive : Tous voulaient échapper à l’ISF (l’Impôt Stupide des Français, selon le mot d’Albert Frère) et « donner » à leur descendance leur paraissait pas kon du tout.

Mais, pour se protéger des aléas de la vie, en général ils se séparaient, sur les kons de conseils des notaires de famille, de la nue-propriété de leur patrimoine, ou d’une partie, pour se garder au chaud l’usufruit, « l’usage et le fructage » de leurs biens de rendement et « de rapport ».

C’est que ça fait des actes et donc des honoraires pour l’aimable confrérie de plumitifs, qui vendait aussi l’idée qu’ainsi la succession à venir de leurs « bons clients » était réglée par avance et sans drame futur dans la fratrie survivante.

Grande rigolade : Ils n’échappaient pas du tout à l’ISF, tout juste étaient-ils délestés de quelques frais (notariaux), parfois des queues de droits putatifs dus au Trésor…

Pas toujours en fait : Il s’agissait de passer juste sous les « planchers légaux » du tarif, pour ne rien avoir à payer et d’attendre la prochaine prescription.

C’est dire s’il en restait.

Et puis c’était l’occasion de se montrer généreux envers un fils et de la bru désargentés et de se débarrasser d’un bout de patrimoine peu avantageux, voire « coûtatif » : Et qui de refiler des « obligations » au rendement parfois négatif, ou des pâtés d’immeubles squattés par des hurluberlus qui le détruisaient consciencieusement au fil du temps avant que d’être expulsés (et exproprié pour le fiston) pour cause d’insalubrité par l’autorité municipale qui s’engageait ainsi à soutenir les « sans papier » et faisait ses choux gras en « municipalisant » des friches à reconquérir au détriment du citoyen lambda !

Je sais, je peux témoigner de ces « immenses générosités », parce que j’ai vu faire…

Mais heureusement, toutes les parentèles et autres géniteurs ne sont pas tous comme ça : Il y a eu effectivement quelques « transferts » judicieux, notamment autour de patrimoine d’activités laborieuses, parfois très réussies.

 

Revenons au fait de ce post : Vous avez d’un côté quelques 1.741 milliards (pas tout-à-fait) d’endettement public, tout compris.

Et ça enfle de l’ordre de 5 % l’an tellement nous sommes bien gouvernés par notre « Ô combien vénéré Président » qui en vient à donner des leçons de bonne gestion publique aux meilleurs d’entre les chefs d’États du G20 et de « l’Eurozone » à bientôt 28, ou 17 (selon qu’on cause ou non d’Euro) !

C’est dire l’immense fatuité du bonhomme-à-talonnettes.

Va pour le passif…

Et à l’actif, on a quoi ?

Un truc proprement stupéfiant qui ne fait pourtant pas la Une de vos journaux habituels, tellement ils ont l’habitude de faire « caisse de résonnance » de la « pensée-unique ».

Même pas les « politiques des forces de progrès » : C’est dire s’ils sont aussi nuls que les autres.

 

Les « ménages », et seulement les ménages, pas les entreprises, ni les « institutionnels », pas la « chose publique » ni ses démembrements, possédaient en 2005 (donc à peu près à la même époque), 9.009,8 milliards d’actifs, duquel il convenait de retirer quand même un endettement « privé » de l’ordre de 943,1 milliards d’après les comptes de la Banque de France (qui ne fait plus banquier mais persiste à faire des « études »).

Soit un net de 8.066,6 milliards d’euros…

Sachant que globalement on a compté 548.541 décès en 2009, ce qui rapporté aux 65,384.885 millions (d’aujourd’hui) de « résidents », c’est donc 67,674 milliards d’euros, à peu près, qui « transitent à titre gratuit » d’une poche à l’autre tous les ans.

Bon, bon : Il faut noter que ces « transmissions » ne représentaient qu’un montant de 6,4 milliards d’euros, dont 5,5 milliards d’euros de droits de succession, au titre des recettes publiques, pour seulement quelques 330.000 successions déclarées par an, et 0,9 milliard de droits de donation, pour 260.000 donations annuelles en 2010 : Tout le monde n’a pas forcément un patrimoine conséquent tel qu’il passe par la case « Trésor-public ».

Ce qui nous fait un taux global de prélèvements obligatoires de l’ordre de 12,3 % pour les seules successions…

Cher, me direz-vous !

Pas tant que ça, en fait.

 

D’abord parce que ça n’arrive qu’une fois par génération, globalement tous les 30 ans (et 12,3 % sur 30 ans, ça nous fait que 0,41 %/an, même pas le premier taux de l’ISF : D’où l’impérieuse nécessité de ne pas payer deux fois pour la même chose) ;

Et parce qu’il faut savoir compter : En 30 ans de « fiscalité délirante », on a pris dans les gencives quelques 1.741 milliards d’endettement public, comme rappelé ci-dessus.

Soit environ 58 Md€ par an ou encore + 2,99 % tous les ans de notre PIB actuel (et présumé).

Et l’on constate qu’en valeur, la « fortune des ménages » a cru de + 5,4 %/an de 1995 à 2005, en 20 ans, contre un accroissement de seulement + 3,7 % des dépenses de consommation. Une progression particulièrement soutenue depuis 2004 (+ 10,6 % cette année-là ; + 7,3 % en 2005) d’après ma co-pine « Lyne-sait ».

Notons quand même, pour tempérer le propos, que si les « ménages gaulois » détiennent ensemble 75 % du patrimoine national, 80 % sont propriétaire de leur logement, moins de 10 % le sont des autres bâtiments et ouvrages de génie-civil ou des machines et équipements.

C’est dire que leur « bonne fortune » est immobilisée durablement et ne sert pour l’essentiel qu'à leur logement et celui de quelques-uns de leurs compatriotes.

 

Pour être encore plus précis, au cours des dix dernières années le patrimoine des ménages a augmenté au rythme de + 10 % par an alors que le produit intérieur brut ne progressait que de + 3,7 % en valeur.

Il représente désormais plus de sept années de revenu disponible brut, contre moins de cinq années sur la période 1995-1997.

Et depuis 1998, c’est la hausse des prix de l’immobilier qui reste le principal vecteur d’accroissement du patrimoine !

Autrement dit, le « marché » augmente face à la rareté, ce qui ne signifie pas que ces patrimoines deviennent « liquides », sauf à l’occasion de successions « forcées » par le destin des mortels que nous sommes tous !

 

Mais à l’évidence, si j’étais de « gôche », je mettrais en évidence un jeu de vase communicant et bien plus : Plus la « chose publique » s’endette, plus les ménages s’enrichissent !

C’est criant.

Un jeu de vases communicants assez évident.

 

D’un autre côté, il devient bien clair que plus les politiques économiques conduites par les différents gouvernements successifs pendant la période se mêlent de tout et de rien, plus elles deviennent inefficientes à régler les problèmes sociaux des populations dont elles ont la charge :

1 – Elles y parviennent mal tant l’écart entre les déciles des « plus riches » d’avec les « plus pôvres » s’accroît (on nous le rappelle assez souvent pour s’en souvenir) ;

2 – Elles n’y parviennent qu’en s’endettant toujours plus, ne voyant jamais venir le fruit de leurs efforts consentis en endettement.

Une belle faillite de l’État-providence !

Passons, ce n’est pas le propos du jour.

 

Si comme on vient de le montrer 67,674 milliards « transitent à titre gratuit » d’une poche à l’autre tous les ans, en 30 ans, c’est donc 2.030,22 milliards qui se baladeront entre générations… de 30 ans !

116,61 % de notre dette commune actuelle : C’est dire s’il y a des vases plus que communicants.

 

Imaginez, imaginez un seul instant qu’un individu normalement constitué se dise tout d’un coup que l’enrichissement des ménages n’est pas seulement le fruit de leur labeur (ou de leur bonne fortune de naissance), mais à la fois due à la conduite désastreuse des affaires publiques financées par un endettement massif et la cupidité de ses compatriotes qui entassent des plus-values éhontées pour être financées par l'incurie de la Nation, et se décide à « spolier », donc « à la sortie » de vie ce « racket des particuliers », l’un compensera l’autre en claquant dans les doigts…

 

Naturellement, ce n’est pas comme ça qu’il faut procéder : La « nationalisation » des patrimoines successoraux est une ineptie = Il ne ferait que faire grossir encore plus le poids de l’État-incapable (et incapacitant) à résoudre ses propres problèmes ; il empêcherait la « liquidation » des patrimoines entraînant ipso-facto le renchérissement des valeurs (et la rareté des disponibilités).

 

En revanche, tripler les poids des prélèvements obligatoires (de 12 % à 37 %) au moment de l’ouverture d’une succession, non seulement remettrait sur le marché des « ventes forcées » par les héritiers de quelques 16,5 Md€ de patrimoine foncier immobilisé, détendant forcément les prix au mètre-carré, réduisant du coup les soucis d’hébergement de bien des foyers, et ferait rentrer dans les caisses de l’État l’équivalent en recettes supplémentaires à affecter au désendettement.

Vous me direz qu’avec 16,5 milliards tous les ans, on ne comble même pas le déficit courant et qu’il faudrait 105,5 ans pour réduire l’endettement publik à néant.

 

Il y a d’autres pistes à étudier en complément : Notamment la « création de capital » en investissements publics.

Qu’on compte bien : Quand un ménage est surendetté, il commence par cesser de faire des achats durables pour se concentrer sur l’essentiel du quotidien.

Pas la « force publique », qui persiste à accumuler 55,9 Md€ d’investissement par an, vaille que vaille.

Soit 122 % de l’accroissement de la croissance de la dette brute.

Et si on disait tous ensemble « STOP ! »

Un bien gros, bien fort, bien puissant « STOP » : On se serre la ceinture, histoire de dégonfler la baudruche quelques temps…

C’est naturellement plus compliqué que ça, puisque les premiers à souffrir seraient les entreprises (et leurs salariés) qui participent au PIB en répondant aux appels d’offres d’investissement publics.

Nos équipements communs iraient peut-être même en se dégradant, notre indépendance militaire en souffrirait…

 

Mettons alors qu’on ne finance plus que le tiers indispensables, par voie d’emprunt (il faut ce qu’il faut en matière de durabilité) émis auprès du public et non pas sur les marchés internationaux qui te se font la loi (mais vous aurez noté que la semaine dernière, le FESF a pu emprunter 1,98 Md€ à trois mois au taux annuel de 0,222 %/an les doigts dans le nez et une bite dans le kul, 5 fois moins cher qu’auprès de la BCE et son taux de base interbancaire, malgré les « défiances » surmédiatisées des agences de notations anglo-saxonnes), vous venez de trouver, quasi-immédiatement quelques 53,7 Md€, (117 % de la charges des intérêts dus) à affecter au désendettement général.

Ce qui réduit tout d’un coup la durée de l’extinction total, je dis bien total des dettes accumulées jusque-là auprès des « marchés » en quelques 32 ans ! L’objectif, le but, recherché.

À peine plus que ce qui a été fait jusque-là à l’envers…

 

Avouons aussi que je fais l’impasse sur les « donations entre vifs ».

Je sais bien qu’un « fiscaliste », surtout quand il bosse pour l’administration, un notaire, un juriste, fait souvent l’amalgame.

À tort à mon sens, parce que je reste « civil » et que l’économie d’un transfert de patrimoine est différente quand elle est voulue ou subie.

Dans un cas, on dote d’une cuillère en argent un gamin qui a l’avenir devant lui pour multiplier les pots de confiture dans lesquels piocher, dans l’autre cas, ce sont les « choses » patrimoniales qui changent seulement de titulaire : Le pied n’est plus le même quand il entre dans les charentaises, et les charentaises ne « s’enrichissent » pas d’un nouveau titulaire.

D’autant mieux qu’on « hérite » plutôt vers 65 balais, sa propre vie derrière soi, alors qu’on peut devenir « donataire », 10, 20 ou 30 ans plutôt, la vie encore devant soi, et ça change tout pour le bonhomme et le pays…

 

Mais bon, comme je ne suis pas de « gôche », je réserve la recette du devenir à un candidat de « droâte » un peu moins kon que ce qu’on nous propose jusque-là.

C’est de l’atavisme familial : Je n’y peux rien !

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commentaires

I
<br /> De braves chômeurs qu'ils faudraient de toute façon payer !<br /> <br /> <br /> Et avec quoi sinon de nouvelles taxes ou cotisations ?<br /> <br /> <br /> Tu touches du doigt l'absurdité du système...<br /> <br /> <br /> Celui que dénonce VCRM (et de temps en temps "Chris").<br /> <br /> <br /> Mais je crois que tu n'aimes ni l'un (qui te file des boutons) ni l'autre (qui te fait marrer) !<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Simplifions, OUI, naturellement.<br /> <br /> <br /> Et il y a bien des solutions : Tu en exposes quelques-unes sur ton blog.<br /> <br /> <br /> J'en ai d'autres aussi.<br /> <br /> <br /> Mais là, je me suis placé au coeur du système, sans rien en réformer : Juste en l'ajustant.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> La vraie réforme, elle doit être "pensée" globalement, pas par petit bout comme on le fait actuellement : Ce sera à "François III" de la faire, puisque "Bling-bling" n'a pas été capable de le<br /> faire en 5 ans !<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> (Tu comprends peut-être mieux pourquoi, et pour d'autres raisons) je me sens trahi par notre "Ô combien vénéré Président", non ? Et qu'il n'est pas question de lui refiler un autre mandat<br /> quinquennal...)<br />
I
<br /> Bah, tu sais, logique avec moi-même, je suis aussi pour la suppression des taxes foncières et des impôts locaux... si c'était possible...<br /> <br /> <br /> En fait, je pense qu'avec l'IR, la TVA et la taxe au klm/parcouru, on peut tout gérer (même les prélèvements sociaux), sans appauvrir l'Etat, bien au contraire... Parce qu'il y a aussi le<br /> problème de cascade des coûts, sur laquelle les soi-disant économistes ne se sont jamais penchés...<br /> J'aimerais bien trouver un jour une étude sur la part réelle des prélèvements par rapport au PIB qui en tienne compte. On sait que globalement, c'est de l'ordre de 50 à 60 %, sauf que personne<br /> n'est jamais allé voir si c'était vrai pour toutes les activités et s'il n’y aurait pas comme une injustice pour certaines activités... Par exemple, il me semble assez évident que plus un produit<br /> est transformé, et/ou échangé avant le consommateur final, plus celui-ci supporte un ratio prélèvement/coût direct monstrueux... ça ne serait pas si grave, si cela n'avait pas une incidence<br /> directe sur notre compétitivité, mais ça, tout le monde s'en fout... sauf nous...<br /> <br /> <br /> Simplifions, simplifions... mais que deviendraient nos ronds de cuir, si tout à coup la fiscalité redevenait transparente...<br />
I
<br /> Logique implacable, s'il en est que la tienne : Mais là, on entre dans une réforme nettement plus en profondeur parce que tu n'est pas sans ignorer que nous sommes aussi les héritiers de<br /> l'histoire de la fiscalité : Je t'en est fait 21 posts sur le sujet, te signale-je, juste pour "t'enculturer" (sans ça on ne comprend rien à la fiscalité et on ne fait que la rêver : http://infreequentable.over-blog.com/categorie-11293731.html<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Parce que l'Histoire te montre que les civilisations au fil des siècle, ont osciller entre imposer les hommes et imposer les biens.<br /> <br /> <br /> Et qu'en "Gaulosie fiscale" on a d'abord imposé les biens avant de tenter d'imposer les hommes (qui fuient l'impôt du aux seigneurs avec les pieds).<br /> <br /> <br /> Et qua quand on a commencé à imposer des revenus, ils étaient "putatifs" en fonction de signes extérieurs de richesse (les "portes et fenêtres" par exemple, plus tard le revenu foncier : Mais on<br /> est déjà au second empire... Le droit de piquâge, la patente pour les commerçants du moyen-âge jusqu'à la Vème République).<br /> <br /> <br /> A moins qu'on ne taxe la circulation des marchandises (droits indirects, puis TCA).<br /> <br /> <br /> L'IR que tu ne connais est un "impôt tout neuf" qui date de 1914, corrigé 27, réformé 59 : Il est loin d'être "idéal" (mais c'était une vieille lune de la partie "progressiste" de la IIIème<br /> République), qui n'a jamais empêcher de taxer le patrimoine, au contraire (notamment avec l'IS), ni de rajouter une bizarrerie pervers mais qui rapporte beaucoup qu'est la CSG...<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Naturellement qu'il est anti-économique de taxer du patrimoine, sutrout celui "d'usage" qui ne rapporte aucun  "frauctage" mais juste un avantage économique.<br /> <br /> <br /> Et pourtant on aura tous noté que si le cadastre n'avait pas été initié par Napoléon 1er (le "cousin qui a réussi") terminé autour de 1840, bien des gens auraient gardé leurs jachères sans les<br /> mettre en valeur : Et c'est cette mise en valeur, en culture ou en plus-value des biens qui a permis d'affronter la révolution industrielle.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Mais tu sais tout ça : Pas la peine de rabâcher.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> En revanche, j'aime bien quand tu expliques que "donner" de l'argent, ce n'est pas (d'abord un revenu, c'est un appauvrissement du donateur et un enrichissement du donataire) la même chose que de<br /> recevoir par succession : Là, on peut dire que le coût annuel est de l'ordre de 2,2 % l'an.<br /> <br /> <br /> Soit l'héritier remet en circulation les biens immobilisés d'uage ou de "fructage" et c'est une pression à la baisse des prix, soit il "fructifie" et c'est le bien qui devient source de<br /> revenus... imposables, d'autant mieux qu'en cas d'immeuble immobilier, le Trésor te fait des délais de 10 ans : Pas inquiet, il sera payé en plus que de retrouver des nouveaux revenus imposables.<br /> <br /> <br /> Bon, ça sort de la poche d'autrui qui a déjà payé l'impôts sur le revenu ou sur le capital pour payer, et le reste peut éventuellement partrir en consommation soumises à TVA.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Alors quand tu te mets à compter les niveau d'imposition d'une poche à l'autre, effectivement, mais pour tout, ça s'accumule à n'en plus finir.<br /> <br /> <br /> Si tu supprimes ça ou fige les mouvements de fonds, il n'y a plus d'Etat faute de financement.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Mais ce n'était pas l'objet du post : Il te faisait juste remarquer assez simplement qu'à chaque fois que l'Etat s'appauvrit, le particulier, les ménages, s'enrichissent.<br /> <br /> <br /> Ce n'est pas très sain (la preuve la crise actuelle).<br /> <br /> <br /> Il convidendrait à mon sens qu'on arrête d'appauvrir l'Etat (notamment par ses dépenses inconsidérées et parfois inutiles, somptuaires même) donc d'arrêter d'enrichir les ménages, afin de les<br /> pousser à plus d'activité laborieuse pour augmenter le PIB et donc les assiettes imposables ou taxables.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Jusque-là, mon problème était de savoir par où commencer : Je pense et crois en même temps que ce n'est même plus la question, puisque là, après 5 ans de "Blinguerie", l'urgence est d'arrêter la<br /> "machine à déficit".<br />
I
<br /> Bé non, ça ne me gêne pas, pour une raison extrêmement simple que même toi, tu vas comprendre ... Le type en question à<br /> qui on achète un bien, il n'est imposé que sur son bénéfice !!! Ça continue donc à suivre la logique que je pense à la base d'une imposition juste des successions, qui ne devrait taxer que les<br /> plus-values latentes diminuées de l'inflation.<br /> <br /> Si j'offre mon argent, qui a déjà supporté l'IR, à ma famille, il n'y a pas plus de raison que celui-ci soit à nouveau imposé, tant qu'il ne rentre pas dans le circuit économique pour créer des<br /> revenus. En tant que bénéficiaire de la succession, de toute façon dès que je dépenserai cet argent, l'État retrouvera son dû, donc il n'y a aucune raison de lui faire subir une "triple<br /> imposition" : celle initiale à l'IR, celle à la succession, et celle quand elle rentrera à nouveau dans le circuit économique...<br /> <br /> En fait pour des raisons faciles à comprendre, toute imposition sur de l'actif, hors les revenus qu'il génère, me parait pervers, c'est bien pour ça, entre autres, que je suis pour la suppression<br /> de l'ISF... et c'est ni de droite, ni de gauche, c'est juste un sens de la justice qui applique les mêmes principes partout.<br /> <br /> Toi et le système actuel fondent l'imposition sur le changement de propriétaire, moi pas... je pense même que c'est une déformation des principes initiaux ; parce que si on rentre dans cette<br /> logique, demain soir j'invite des amis(es), je fais quoi ? Je déduis ce que va me coûter le repas et je leur demande de le déclarer dans leurs futures déclarations ? Ça n'a pas de sens... il ne<br /> faut pas confondre les circuits économiques, ceux qui en principe génèrent de la valeur ajoutée par le changement de propriétaire, et ceux qui n'en génèrent pas... Simple, non ?<br />
I
<br /> Tout-à-fait d'accord avec toi (figure-toi) !<br /> <br /> <br /> Il en dispose comme il le veut et c'est une des raison pour lesquelles j'exclue du dispositif proposé (à des "droâte-men" moins kons que ce qu'on a) les donations ! <br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> En revanche, quand un bien change de propriétaire, que ce soit la baguette de pain matinale qui supporte une TVA, un immeuble qui supporte les droits de mutation à titre onéreux, plus l'impôt sur<br /> l'éventuelle plus-value, l'Etat taxe et ça ne te gènes pas, même si c'est avec de l'argent déjà imposé chez le vendeur et autant chez l'acquéreur.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> Donc idem quand c'est une mutation par voie successorale, non ?<br />