Taxez les pets des vaches...

30.10.2008

Ce ne sont sûrement pas elles qui paieront !

Car je constate, une fois de plus, l'immense acculture fiscale - au moins fiscale - de mes concitoyens et de quelques-uns des commentateurs qui me font l'honneur (à moi et quelques autres) de lire et de commenter les « posts » mis en ligne jour après jour sur ce modeste « blog » !

Son audience croît régulièrement et pourtant, j'ai le sentiment de devoir « vider la mer avec une petite cuillère » !

Prenons la TVA. Miss Cindy admet ne pas tout comprendre, Aetius cause de « TVA sociale » (l'horreur !), Jacques de « TVA uniforme », de « flat tax » sur la consommation...

Le « Chi » causait de « Cotisation sociale sur la valeur ajoutée », le kon qui ne savait même pas de quoi il causait, incapable pendant plus de 26 ans d'unifier la notion de « Valeur Ajoutée » en droit...

(Voir sur le sujet les 4 quatre définitions que nous avons de juin 2007)

Savez-vous donc qu'elle est l'assiette de la TVA ?

Savez-vous qu'il s'agit d'une « taxe sur une taxe », d'une « taxe sur le travail » et non pas d'une taxe sur la consommation ?

Démonstration :

Prenons une entreprise du commerce : Elle achète 100 hors taxe un produit qu'elle déballe, met en rayon et fait payer à la caisse.

Elle le fait payer 130 TTC au ~~kon de~~ client qui passe par là, pour savoir trouver ce produit-là à cet endroit-là à un prix qu'il juge abordable.

C'est même d'ailleurs pour cette raison que le ~~kon de~~ commerçant a planté son échoppe à cet endroit-là et a acheté ce produit-là : parce qu'il savait qu'il parviendrait à le refourguer à ce moment-là (à peu de choses près) à ce prix-là.

Tout un métier dont on n'imagine pas une seule seconde tout le génie !

Passons, ce n'est pas le propos.

La TVA étant à 19,60 % sur ce produit-là, dans le prix de 130 TTC, il y a donc 21,30 de TVA due à l'État (en fait encaissée pour le compte de l'État) : le commerçant, en sa qualité d'assujetti est en fait un agent « percepteur » (on devrait dire « receveur ») par subrogation assumée du Trésor.

130 - (100 + 21,30) = 8,70 : Sa marge brute !

Que croyez-vous qu'il en fait ?

Il paye le gugusse qui a déballé le produit, l'a mis en rayon, a passé la commande, a fait le chèque à son fournisseur, se doit de payer la taxe professionnelle et quelques charges sociales et locatives, etc.

Tout ce qui constitue sa « marge brute ».

Si l'essentiel correspond à des salaires du travail plus les charges sociales sur le travail, « pépère » paye la TVA sur cette rémunération directe et indirecte.

Le reste, pour simplifier, c'est du marginal.

On peut vérifier que : (108,70 HT + 21,30 de TVA) - (100 HT + 19,60 de TVA) = (8,70 + 1,70) = 10,40 = 8,70 de travail + (8,70 x 19,60 % de TVA) !

Aussi kon que ça !

On peut refaire l'opération avec un artisan ou mieux, un prestataire de services.

Inco nous le confirmera :

Prenons un expert-comptable qui ne vend que du temps (ou presque). Il vend 100 HT son heure de travail, soit 119,60 TTC pour son client.

Il achète en face pour 69 de salaire + 45 % de charges sociales diverses et variées, soit 31.

69 + 31 = 100.

La TVA est donc exclusivement payée, dans ce cas d'école, sur les seuls salaires bruts versés et les charges sociales !

Est-ce assez clair comme ça ?

Par conséquent, augmenter le taux de TVA revient à augmenter, qu'elle qu'en soit la raison, quel qu'en soit le motif et quel que soit le nom, un « profit » fait par l'État sur les salaires directs, celui qu'on empoche pour consommer, et indirects, celui qu'on touchera peut-être plus tard (si l'on tombe malade, si on est chômeur, si on en devient chèvre à en être invalidé, si on parvient à l'âge de la retraite, etc.).

Prenons maintenant le cas de l'entreprise qui exporte et celle qui importe.

Celle qui exporte ses marchandises est exonérée de TVA (principe du champ d'application territoriale de la TVA : c'est la TVA de l'importateur qui s'applique, avec quelques nuances selon qu'il s'agit d'une marchandise, d'une prestation de service rendue sur le territoire de l'importateur ou d'une prestation de service « virtuelle »).

Inco vend 100 et ne paye pas la TVA sur ses salaires et charges sociales. La TVA éventuellement due est celle du pays d'importation (ce qui va lui faire perdre beaucoup de temps pour en justifier vis-à-vis du fisc français).

Disons que si c'est en Iran, la TVA à 3 % risque déjà de mettre le « bazar » au bazar de Téhéran... pas près de passer. Et le Trésor iranien encaissera 3 sur les salaires (+ charges) frnaçais.

Pas fou le gueux.

Il importe 100 de sous-traitance, il liquide en principe la TVA d'importation, se la déduit dans ses comptes et revend le tout à 130 à son client : Il vient de faire une marge brute directe en profit de 8,70, sans même se fatiguer.

L'État ne touche que 1,70 au titre de la TVA (mais se rattrapera sur son IS ou son IR), puisqu'il n'a aucun salaire à payer ni charges sur les salaires...

Force est de reconnaître que sa qualité d'importateur est particulièrement confortable...

Et encore, il n'a même pas cherché à « spéculer » sur la constitution du prix de la prestation de service avec des bas salaires et sans charges sociales de son sous-traitant basé pas très loin en plein espace CEE, à Madère par exemple (très beau pays, d'ailleurs !).

Mais il peut faire lui-même si ça l'amuse...

Il peut même « détruire » le prix de « Gauloisie supérieure » quand ça lui chante.

Ce que ne se gênent pas de faire 1.000 métiers.

Autrement dit, plus le taux de TVA est élevé, plus il détruit de l'emploi.

Aussi simple que ça, même si c'est un peu simpliste.

Faut dire que payer de la TVA sur sa taxe professionnelle, son IS (ou IR), ses charges sociales et sa main d'œuvre, c'est d'un comique du plus haut niveau : Moi, j'adore les absurdités !

Mais c'est comme ça et pas autrement.

Bon, je fais l'impasse sur les biens durables d'exploitation. La TVA est immédiatement déductible, mais elle est repayée au fil du temps via l'amortissement.

Pas si kon que ça, le fisc a imaginé un truc de « ouf » pour les biens d'occasion les rendant exonérés. Tout le monde a applaudi au moment où ça s'est passé, parce qu'on pouvait alors, en 35 mois récupérer toute la TVA si on était un peu doué.

Ça s'est calmé depuis, mais restent de « bonnes affaires à faire » sur les bagnoles d'occase et autres machines outils.

Plus pour les immeubles...

Me suis-je bien fait comprendre, cette fois-ci ?

La TVA, c'est de l'impôt sur les salaires et les charges sociales, sinon pour la totalité, au moins pour l'essentiel !

Alors que la « CSPM », pas du tout !

Même si ça fonctionne comme d'une TCA (ancêtre de la TVA), de façon très proche de la CSG et de la CRDS, de façon identique à la cotisation sociale sur les alcools, sur le tabac, la TIPP et tant d'autres, elle taxe un produit.

Manufacturé et non pas un produit en vrac (Matière première) et sur la totalité d'un CA et pas seulement un produit.

Autrement dit, la « boîte Porsche » qu'on retrouve partout sur nos bagnoles gauloises, elle supporte la « CSPM » au lieu de fournir que de la TVA sur un très petite marge et en plus de financer le travailleur allemand (ou d'ailleurs) sans penser au mek qui monte la boîte de vitesse à Flins ou Sachaux.

Idem pour les chaussettes tricotées en Chine, les puces imprimées en Corée, ou les oranges népalaises !

Moi j'adore, parce que dès que le seuil de 5 % (ou 10 %) d'un produit manufacturé en « Gauloisie épuisée » est équipé de « produit manufacturé » provenant d'une entreprise locale non exonérée de la « CSPM », c'est toute la production qui prend un coup de vieux entre les deux yeux, puisque ça fonctionne comme une amende, à laquelle tout le monde est soumis... sauf ceux qui s'en exonèrent par avance (et conserve l'exonération par leur comportement d'achat) !

Si par hasard la « boîte Porsche » emballe plus de 5 % de prix de la voiture, c'est toute la voiture qui va prendre la « CSPM » en travers de la tronche : Renault et PSA vont faire fissa pour monter une usine aux fins fonds des Causses (ou en Corsica Bella Tchi-tchi : le rêve) !

D'accord, le pouvoir d'achat va en prendre immédiatement un coup !

Mais comme la mesure s'accompagne par une baisse des cotisations sociales généralisée euro pour euro, à redistribuer quasi intégralement aux salariés (qui ne s'imaginent même pas combien ça coûte pour de vrai*), ceux-là qui perdent d'un côté vont les retrouver de l'autre.

Et entre deux, nous aurons redonné des marges aux entreprises gauloises.

Donc du boulot, des cotisations, de l'impôt direct, de l'indirect, etc.

Bref neutre, voire positif (après un trou d'air le plus court possible si possible).

D'accord, les retraités qui n'ont plus ou peu de cotisations à assumer, eux vont déguster.

Pas bien grave : il suffira, avec les recettes nouvelles, d'augmenter leur pension.

D'accord aussi, normalement, on devrait pouvoir réduire nos importations de produits manufacturés et donc réduire l'impact bénéfique du système proposé.

Tant mieux dire-je !

Ça voudra dire que nous aurons réussi et sans passer par la case « droit de douane » qui est devenu un vocable interdit par la supranationalité ambiante (et la pensée unique qui fait son retour) !

C'est bien mieux que la Taxe Tobin, ou mon idée de CSTF (Cotisation Sociale sur les Transactions Financières) qui est exactement un droit de douane (ou un droit de mutation à titre onéreux), d'une complexité atroce (il aurait fallu distinguer entre paiement en contrepartie de biens et services et transactions financières pures et transnationales qui n'auraient pas pu rester « libres », avec tous les délires de cerveaux bien-nés pour contourner le problème).

Et sans avoir à faire la révolution « antilibérale » ou « anti-européenne » qu'on me dit vouloir allumer ou m'imputer.

Si un jour révolution il y a, c'est quand tout le monde aura adopté le même système : c'est la planète qui en sera heureuse : moins de pollution relative aux déplacements !

Et tout le monde en sera à exporter/importer des savoir-faire dans des économies recentrer sur l'échange physique local, notre avenir collectif qui se prépare sous nos yeux.

Mais c'est un autre débat...

J'y reviendrai peut-être si je n'ai pas oublié entre-temps !

En attendant, les vaches, elles peuvent toujours péter dans leur champ ce qu'elles veulent, c'est le « kon » qui achète de la vache (ou du lait) qui payera jusque dans son assiette ce que la « technocratie ambiante » taxera sur ses pêts !...

* Faites donc les comptes : Votre boulot vous rapporte 80 net, parce que vous avez payé 8 de CGS, 12 de charges sociales. Votre brut était donc de 100. Votre « boss » a payé 45 de charges sociales part patronale, plus un tas de trucs annexes. Il s'est fendu de 19,60 % de TVA sur 145 : 28,42.

Coût de votre boulot : 80 + 20 + 45 + 28,42 = 173,42.

Vous-même dépensez vaille que vaille vos 80, dont environ 8 de TVA et autres taxes indirectes diverses, 8 d'impôt sur le revenu (les bonnes années).

Pour le prix de 173,42, vous pouvez en bouffer pour réellement et seulement 64 !

Tout juste 36 %, mes bons amis !

Tout le reste ne vous a jamais appartenu pour être « capté » par autrui qui vous nargue en prétendant à cette « nécessité »... Je vous vois venir !

« Travailler plus pour gagner plus », qu'il disait « Bling-bling » ?

Permettez-moi d'en rigoler fermement...

Et il y en a qui veulent en remettre une couche ?

Les délirants...