Revue de détail.
Suite de la suite…
Chapitre VI – Services publics : une nouvelle ambition au service du changement
100. Instaurer par la loi le service minimum garanti dans les transports publics et les autres services publics essentiels en cas de grève.
C’est fait. Un autre bon point ! Reste à vérifier sa mise en application !
101. Rendre obligatoire un vote à bulletin secret sur la poursuite de la grève, dès lors que le mouvement social excède plus de huit jours.
Pareil : Un autre bon point ! Avec les mêmes réserves…
102. Adapter les horaires d’ouverture des services publics aux besoins des citoyens, en particulier des femmes.
On attend de voir !
103. Permettre à toute personne de joindre facilement par téléphone, à des heures élargies, tout service public ou tout agent responsable de son dossier.
Encore dans les cartons !
104. Associer réellement les usagers et les élus à l’organisation du service public.
Un doux rêve…
105. Créer une quatrième loi du service public, en plus de la continuité, de l’égalité et de l’adaptabilité : la loi de la performance.
Dans le stylo !
106. Permettre aux fonctionnaires qui le souhaitent de travailler plus que 35 heures pour gagner plus, exonérer de charges sociales et fiscales les heures supplémentaires ainsi effectuées comme pour les salariés du secteur privé, et améliorer, ce faisant, la qualité du service rendu aux usagers.
Demandez donc aux flics et gendarmes : les arriérés d’heures sup pourraient bien passer par pertes et profits, alors que la loi est votée pour les salariés du privée.
107. Instaurer la rémunération au mérite des agents publics.
Ils attendent toujours !
108. Réduire le nombre d’agents publics en réorganisant les services, car c’est une nécessité pour retrouver des marges de manoeuvre en termes de finances publiques et améliorer la rémunération des fonctionnaires.
Réduire, certes, par non remplacement des départs en retraite. 1 sur 2 ! On en est à 1 sur 3… Quelques 22.000 postes sur plus d’un million… une goutte d’eau !
108 bis. Partager les gains ainsi obtenus entre les agents publics et les pouvoirs publics.
Le chef maintient sa position, même sir aucun fonctionnaire n’en a encore vu l’effet sur sa feuille de paye !
109. Passer d’une fonction publique de 900 corps à une fonction publique de 6 à 10 métiers.
Oublié ?
110. Favoriser la mobilité des agents publics au sein de chaque fonction publique et entre les trois fonctions publiques elles-mêmes (fonction publique d’État, territoriale et hospitalière) pour une carrière plus variée et plus enrichissante.
Rien en vue pour le moment.
111. Créer un véritable marché de l’emploi public pour permettre à chaque responsable de choisir ses collaborateurs en fonction de ses besoins et de ses objectifs, et aux agents de se construire une carrière intéressante.
Ah ? Ensemble vide.
112. Généraliser Internet dans les rapports entre l’administration et les usagers et mettre en place des formations adaptées ou des accompagnements locaux pour permettre aux personnes défavorisées, isolées ou âgées d’utiliser également ces techniques.
Vœux pieux
113. Créer 100 postes hors catégories habituelles de rémunération pour faire venir ou revenir dans l’administration des personnalités qui ont fait leurs preuves dans la gestion et la direction d’entreprises privées.
Pas encore créés…
Chapitre VII – Une révolution écologique
114. S’engager à prendre en cinq ans les mesures nécessaires pour régler les principaux problèmes écologiques de la France en l’espace d’une génération (deux pour le climat), mobiliser à cet effet tous les Français et tous les secteurs de l’économie et de la société, créer des indicateurs de suivi annuel et associer tous les partenaires à la recherche et à la mise en oeuvre des solutions.
On attend les retombées du « Grenelle de l’écologie »…
115. Créer auprès du président de la République un conseil stratégique du développement durable et de la lutte contre le changement climatique réunissant les principaux ministres concernés, à l’image de l’actuel conseil de défense.
Encore dans le stylo…
116. Créer un grand ministère du développement durable regroupant l’Écologie, l’Énergie, les Transports, l’Équipement et la Prévention des risques industriels.
C’est fait : Un bon pointmérité !
117. Créer un comité environnemental d’éthique doté de la même autorité et de la même indépendance que le comité national d’éthique.
On attend le faire-part de naissance.
118. Engager un programme de formation massive aussi bien d’experts spécialisés que de toutes les personnes dans tous les métiers pour créer un réel sursaut dans le domaine de l’écologie.
Point de sursaut. Encore moins de « formation massive ».
119. Développer une politique d’achats publics systématiquement écoresponsables (haute qualité environnementale dans les bâtiments de l’État, approvisionnement des cantines publiques en produits bio, véhicules publics propres, biomasse ou énergie solaire pour chauffer les bâtiments publics…), afin de faire baisser les prix des produits verts et d’agir de manière exemplaire.
Ils augmentent…. Curieux quand même !
120. Transférer une partie de la fiscalité portant sur le travail vers la fiscalité écologique sans augmenter le niveau général des prélèvements obligatoires.
Ah ? Où ?
121. Créer la taxe sur le carbone importé, qui consiste à taxer les produits importés de pays non soumis à des obligations de réduction des émissions de gaz à effet de serre, en fonction de la quantité de CO2 émis pour leur production.
Ensemble vide…
122. Créer un crédit d’impôt environnement, simple, important et efficace, pour les dépenses des entreprises et des ménages consacrées à la recherche et au développement dans le domaine de l’écologie, à l’équipement en biens permettant la réduction des consommations énergétiques, à la formation, etc.
Crédit d’impôt en ligne de mire… mais seulement pour les entreprises et pas seulement pour l’écologie !
123. Défiscaliser intégralement les biocarburants.
Stand by…
124. Créer une pastille bleue ouvrant droit, pour les véhicules propres, au stationnement urbain gratuit, à des réductions aux péages, à des files réservées, etc.
Arf ! Encore une promesse oubliée.
125. Créer des tarifs en matière d’eau, d’électricité et de ramassage des déchets incitant les ménages à adopter des comportements vertueux.
Idem.
126. Faire un effort important de recherche dans le domaine de l’écologie, notamment à l’échelon européen. Faire par exemple de la pile à hydrogène le « programme Airbus » de demain.
On n’en entend déjà plus parler.
127. Aider les transporteurs routiers à améliorer le rendement énergétique de leur activité, à s’équiper de véhicules plus propres, à développer la complémentarité avec les autres modes de transport.
Pas facile… Seulement évoqué, à ce jour.
128. Développer le fret ferroviaire, le ferroutage, les canaux et les autoroutes de la mer pour les transports longs. Créer une redevance pour l’usage du réseau routier et autoroutier et empêcher le report de certains trafics routiers européens sur le réseau français.
Perdues de vue, les « autoroutes de la mer »… Faut dire que cela aurait engorgés des ports déjà chargés et mis à feu et à sang les syndicats CGT des dockers qui auraient été obligés de bosser un peu
129. Supprimer la taxe à l’essieu.
Wait and see !
130. Développer les circuits courts pour encourager les agriculteurs qui font le choix de productions agricoles plus proches de la demande des consommateurs et plus respectueuses de l’environnement.
Et augmenter les livraisons à domicile de chaque producteur ?
Pour le moment, néant…
131. Accroître l’offre de transports collectifs, inciter au covoiturage, encourager l’utilisation du vélo en ville.
Y’a qu’à Paris que Monsieur De-La-Nuée s’y emploie
132. Réguler la vitesse par panneaux lumineux sur les axes routiers importants.
C’était fait depuis l’année dernière dans l’axe Nord/sud le long du Rhône…
133. Assurer l’isolation de tous les logements anciens par le crédit d’impôt environnement et la création d’un prêt à taux zéro. Permettre à celui qui fait les travaux d’en récupérer le coût par les économies d’énergie produites.
On a eu droit à un crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt : il ne sait plus ce qu’il écrit !
134. Maintenir et renouveler le parc nucléaire.
La « pote » d’Areva biche, les écolos font la tronche, mais pour le moment, rien…
135. Instaurer un droit d’accès des citoyens aux documents d’information en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, par la création d’une autorité indépendante (« CADA du nucléaire ») faisant le tri entre les documents communicables et les documents non communicables pour des raisons de sécurité.
Ensemble vide.
136. Augmenter la part des énergies renouvelables dans la production française d’énergie en encourageant la biomasse, l’éolien offshore, les chauffe-eau solaires, les cellules photovoltaïques, la géothermie...
Encore rien de probant : sûrement à l’étude !
137. Établir par décret une liste des pesticides utilisés pour la fabrication d’aliments destinés à la consommation humaine et ayant un impact sur la santé, et en informer les consommateurs.
Évanoui, le décret !
138. Soutenir le projet de règlement REACH sur les substances chimiques.
Qu’est-ce donc ?
139. Développer l’agriculture biologique, pour laquelle il existe une demande croissante.
Et pas pour les autres ? Laisser faire le « marché » ?
De toute façon, rien depuis lors !
140. Aider l’ensemble du secteur agricole à mieux prendre en compte le bien-être animal et à mettre en oeuvre des pratiques plus respectueuses de l’environnement (eau, pesticides, bien-être animal), en soutenant notamment l’agriculture raisonnée.
Vœux pieux…
141. Ne pas accepter l’utilisation des OGM en l’état des connaissances scientifiques, mais poursuivre la recherche et associer tous les partenaires (chercheurs, représentants des agriculteurs, associations de défense de l’environnement…) à son contrôle et à son évaluation.
Aucune mesure annoncées, mais ça pourrait progresser dans les semaines à venir.
142. Faire un effort budgétaire en personnels, moyens et formation pour la recherche en santé environnementale.
À voir dans l’exécution de la loi de finances, pas spécialement tournée vers l’environnement et la santé…
143. Permettre à chaque Français qui le souhaite de faire noter dans son dossier médical partagé les données environnementales le concernant, en particulier celles relatives à son métier.
Rien !
144. Lutter d’avantage contre le bruit.
Idem.
145. Donner aux communautés urbaines ou d’agglomération la possibilité d’édicter des normes en matière d’aménagement des entrées de ville et d’imposer une participation des entreprises à leur rénovation.
Toujours rien !
146. Mettre en place un réseau de surveillance et de protection de l’environnement réunissant les associations de défense de la nature, les fédérations de chasseurs et de pêcheurs, et les représentants du monde rural.
Pas de nouveautés dans ce secteur.
147. Créer davantage d’espaces protégés pour préserver la biodiversité et renforcer leur niveau de protection.
Pas d’amélioration non plus sur le sujet.
148. Préserver notre réservoir de biodiversité outre-mer. Élaborer notamment dans chaque collectivité ultra-marine, un plan de développement durable avec les différents partenaires sur la base d’un diagnostic de territoire.
On peut penser que « ça frémit »… Mais encore aucune mesure en place !
149. Supprimer la dette des pays pauvres qui font des efforts pour préserver leur biodiversité malgré les contraintes et les coûts présents que cela représente.
Pas intéressés, les « pays pauvres » ?
150. Agir, dans le cadre de l’Union européenne, pour créer une agence mondiale de l’environnement dotée de pouvoirs de contrainte et un droit international de l’environnement.
Vœux pieux…
151. Renforcer notre stratégie d’influence en matière environnementale à l’échelle internationale.
Comment ? Rien pour le moment…
152. Exiger de nos partenaires, en particulier la Chine et les États-unis qu’ils s’engagent dans une politique de réduction de leurs émissions de gaz à effets de serre.
Résultat néant.
153. Accélérer nos transferts de technologies propres vers les pays les plus pauvres.
N’importe quoi ! De toute façon, ensemble vide tout autant !
Chapitre VIII – Pour une société du respect et du lien social
154. Poursuivre la politique de sécurité.
Ce qui n’empêche pas les émeutes entre bandes Gare du Nord (et ailleurs à l’occasion)
155. Poursuivre l’effort de sécurité publique dans les territoires ruraux.
En fermant des commissariats ?
156. Ne pas revenir à la police de proximité qui a fait augmenter la délinquance, mais stabiliser des unités d’investigation dans les quartiers sensibles.
Qui fait augmenter la délinquance ! ! ! Terrible « ces flics pousse-au-crime » !
157. Accroître l’action fiscale des GIR.
En fermant celle de Bastia ?
158. Réformer l’ordonnance de 1945 pour mieux lutter contre la délinquance des mineurs et, notamment, juger les mineurs de 16 à 18 ans récidivistes comme des adultes.
Il l’a dit, il l’a fait : Un bon point !
159. Lutter contre la récidive en instituant des peines plancher pour les multirécidivistes.
Idem : Un autre bon point !
160. Introduire des citoyens dans les formations de jugement en matière correctionnelle pour les délits les plus graves.
Lettre morte !
161. Faire respecter la laïcité dans les services publics, notamment à l’hôpital.
C’est sûr, c’était urgent : tous ces urgentistes capables de gérer les urgences en fonction des Signes Extérieurs de Religion (SER : Signes Extérieur de Richesse, revus par le front populaire !)
Néant…
162. Créer un livret d’épargne civique permettant de cumuler certains avantages au titre de l’engagement dans des activités bénévoles.
Parfait, mais néant !
163. Prendre en compte et valoriser le bénévolat dans les parcours scolaires et universitaires et pour la validation des acquis de l’expérience.
Également néant !
164. Prendre en compte le bénévolat pour l’accès aux grandes écoles de l’État et la réussite des parcours universitaires.
Idem
165. Créer une exonération fiscale pour le don de son temps, comparable à celle prévue pour les dons en argent.
On attend !
166. Solliciter l’engagement et l’implication des Français au service du lien social, notamment par la création d’une réserve de défense civile et d’un tutorat entre jeunes issus de quartiers sensibles ou en situation difficile et des étudiants et des jeunes actifs.
Idem…
167. Solliciter la participation des jeunes retraités à des missions d’intérêt général. En particulier, créer un crédit d’impôt pour les jeunes retraités qui s’investissent dans le soutien scolaire.
Ah ? Attendons la loi de finances… et rien dans le projet 2008 !
168. Demander à chaque jeune de consacrer six mois de sa vie à une mission d’intérêt général sous la forme et à la période de son choix.
Renvoyée aux calendes grecques.
Chapitre IX – Une société de l’égalité des chances
169. Créer la société de la deuxième chance en donnant à chacun la possibilité d’entreprendre ou de reprendre des études supérieures pendant sa vie professionnelle ou de changer de métier par une formation adaptée.
Nada…pour l’instant !
170. Ouvrir les universités le soir et pendant les vacances pour multiplier les programmes tels que l’université de tous les savoirs.
Idem.
171. Identifier les secteurs économiques menacés par la mondialisation et anticiper dès maintenant la reconversion des salariés concernés par des actions de formation professionnelle.
On n’en parle plus…
172. Créer un contrat d’autonomie avec l’État pour les jeunes de moins de 25 ans, permettant de bénéficier d’un prêt à taux zéro pour financer ses études ou d’une rémunération et d’un accompagnement pour chercher un emploi, remboursable une fois que le jeune a stabilisé sa situation dans un emploi durable et correctement rémunéré.
Pour le moment, il n’y a que le permis à 1 euro qui les concerne et les exonérations d’IR pour leur parents quand ils bossent l’été !
173. Mettre de la gouvernance et de la coordination dans les politiques menées dans les quartiers difficiles.
À croire qu’il n’y a plus de quartier difficile, puisqu’on n’en entend plus parler, de cette mesure…
174. Désenclaver les quartiers sensibles grâce aux transports publics, aux commerces, aux services publics.
Ambition oubliée…
175. Vendre la plus large partie du parc HLM dans les quartiers difficiles car la propriété est source de sécurité, de respect, de civilité. Créer un accès à la propriété au fil de l’eau (paiement des loyers et surloyers).
Idem…
176. Accroître les obligations d’entretien des parties communes qui pèsent sur les bailleurs.
Pareil !
177. Prendre soin d’aider les personnes et de permettre la mobilité, pas seulement d’aider les bâtiments ou les quartiers.
Elles en protestent encore d’avoir été oubliées sitôt le bulletin glissé dans l’urne.
178. Dans les quartiers sensibles, créer des programmes de préparation à l’école pour les enfants de deux ans, centrés sur l’acquisition du langage et l’accompagnement des parents, afin de leur donner toutes les chances de développer des capacités cognitives maximales.
Ça n’existe toujours pas !
179. Engager un plan d’urgence en faveur des établissements scolaires situés en marge du progrès scolaire, consistant à diviser par deux leurs effectifs et à leur donner les moyens de se doter d’un projet éducatif d’excellence.
Ils se marrent, les instits et prof, entre la fermeture des classes et l’accroissement des effectifs des élèves et le non-remplacement des départs en retraite.
180. Augmenter réellement la rémunération des enseignants qui exercent dans des établissements considérés comme difficiles, afin d’y attirer les meilleurs.
Feuille de paye inchangée.
181. Ne plus dissuader et au contraire encourager la création d’établissements ou d’antennes d’établissements sous contrat dans les zones défavorisées.
Combien d’ouverture d’établissement sous contrat ? 0 + 0 = La tête à Toto !
182. Dans toutes les villes, ouvrir des internats de réussite éducative (temps plein ou « trois quarts »), afin d’offrir de bonnes conditions de travail aux enfants issus de familles défavorisées ou de quartiers en difficulté.
Idem : aucune ouverture d’internat de « la réussite éducative ».
183. Garantir le même accès aux activités culturelles et aux voyages d’études pour les élèves fréquentant des établissements considérés comme difficiles que pour les élèves scolarisés dans des établissements sans problème.
Garantie vide de réalité !
184. Instituer un tutorat entre les élèves issus de quartiers sensibles ou en situation difficile et des étudiants et jeunes actifs.
Partout où déjà là où ça existe ?
185. Pour mettre fin à l’autocensure scolaire, permettre aux 5% d’élèves les meilleurs de tous les établissements scolaires de rejoindre une classe préparatoire aux grandes écoles.
Vœux pieux !
186. Créer des écoles de la deuxième chance.
Où ? Combien ?
187. Pour conforter l’action de la HALDE, accroître les amendes dans le domaine des discriminations et créer des obligations de publication des sanctions.
Et on parle de dépénaliser le droit des « affaires »…
188. Généraliser la procédure du CV anonyme chaque fois que c’est possible.
Possible, quand, comment, où, pour qui ?
189. Réserver les marchés publics aux entreprises dotées d’un label « diversité ».
En gestation, mais pas encore accouchée…
190. Créer des centres de préparation aux concours de la fonction publique pour les jeunes issus de quartiers sensibles ou bénéficiaires de bourses attribuées sur critères sociaux.
Pas encore dans les programmes de recrutement…
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