L’ordre du Tartuffe
(pour information aux membres du Comité des sages) :
XXX (membre du « haut comité des sages » considère qu’est Tartuffe la loi TEPA sur l’exonération des droits de succession.
Il n’y aurait qu’une seule façon de devenir riche en France : Hériter !
« >From: "XXXX@XXXX.com
>To: L'ignoble Infréquentable <infreequentable@XXX.XXX>
>Subject: Tr : Réf. : L'ordre des Tartuffe
>Date: Thu, 26 Jul 2007 17:04:21 +0200
>
>Pour preuve :
>"L'exonération des droits de succession porte sur toutes les successions
>sauf les plus importantes. (Environ 95% des français seront exonérés)
>Le rapport entre le patrimoine et le travail est évident. C'est par leur
>travail que les français constituent leur patrimoine. Ils sont déjà
>lourdement taxés tout au long de leur vie sur leur revenu, sur leur
>patrimoine, sur leur consommation. Il me semble qu'il est juste qu'ils
>puissent transmettre à leurs enfants le fruit de leur travail.
>réponse de: Francois Fillon (site web) le 19/07/2007 "-
>----- Réacheminé par XXXXX le 26/07/2007 17:00 -----
>_________________________________________________________________
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>
>
Merci XXXX !
Vivement.
Pour te répondre, j'avoue que je sens comme une contradiction qui a déjà été évoquée (hier soir pour être exact : on faisait réunion de "bureau" en plein air à Boulogne-Billacourt autour d'un barbecue !)
De bureau, pas de Conseil d'administration, ni de "Comité des Sages".
(A ce sujet, on s'oriente bien vers l'absence de toute réunion physique des Membres du "Haut Comité des Sages", d'après ce que je perçois de la volonté de chacun de se protéger dans l'anonymat total... Mais je ne désespère pas de vous réunir un jour autour d'une table quand même, ne serait-ce que pour vous remercier de votre participation bénévole, à chacun !)
Pas que ça naturellement, puisque nous avons bossé un peu et abordé quelques sujets de tartufferie dont celle que tu évoques.
Je résume :
Il se trouve que le principal contre-argument c'est que justement, les grosses successions, de celles qui ont été accumulées par plusieurs générations de travail (taxées à chaque passage de témoin), restent assujetties aux droits de succession, même si ça reste plus léger.
Alors que les petites étaient déjà exonérées et que les moyennes l'étaient et ne le sont plus, justement celles-là mêmes qui sont constituées par la succession de l'habitation principale qui a "flambé à cause de la spéculation immobilière" (le syndrome de l'Île de Ré), l'outil de travail bénéficiant déjà de dispositions particulières applicables dans certaines circonstances (mais pas pour toutes) au motif de la sauvegarde des emplois qu'elles ont générés (politique de Jospin).
L'autre argument, mais il est accessoire, est qu'un enrichissement trans-générationnel est de toute façon imposé à un moment où un autre : Soit avant l'ouverture de la succession, avant le décès du détenteur de la fortune, totalement ou partiellement, via l'impôt sur les plus-values, quand il réalise son patrimoine de son vivant, soit après coup quand les héritiers réalisent les plus-values que le de cujus s'est abstenu de réaliser lui-même.
Dans tous les cas, le Trésor public s'y retrouve donc.
En définitive, les "fortunes" sont donc imposées 1 - Au moment de leur constitution par l'impôt sur le travail ou par l'impôt sur les successions et donations, 2 - Tout au long de leur détention via l'ISF et à chacune des opérations d'arbitrage, 3 - au moment de leur cession (totale ou partielle).
En rajouter une 4ème au moment de leur transmission qui réduit les droits sur les cessions : c'est un passif de fortune.
Certes les droits dus immédiatement du fait du décès s'amenuisent, mais au profit d'assiette plus large sur les droits dus durant la possession et en cas de cession.
Donc, il n'est pas sûr que le Trésor soit perdant.
Par contre l'effet politique, là tu as raison, est fort ! Mais est-ce bien une tartufferie puisqu'il avait été annoncé que ce serait ainsi si le candidat Sarko était élu ?
Pour le moment, il fait ce qu'il a dit qu'il ferait : il n'y a pas vraiment contradiction.
C'est l'autre raison pour laquelle le thème n'a pas été retenu dans "la première vague"...
Wait and see !
Nous avons aussi beaucoup discuté sur le "travailler plus pour gagner plus"... Selon la tournure que va prendre la loi finale et surtout les décrets et doctrine administrative d'application, ce pourrait être un excellent thème si finalement les salariés (ou les entreprises) y perdent : la suppression de tous les effets d'aubaine, voire une augmentation significative du chômage, ou un ralentissement des embauches, pourraient fournir un sujet !
Mais là encore il faut attendre, semble-t-il !
Bien à toi !
Je transmets quand même tes dires et ma réponse "aux autres", si tu n'y vois pas d'inconvénient, juste pour leur information et après avoir viré tes identifiants.
Okay ?
XY
OK pour que tu transmettes, comme tu t'en doutes, tu ne m'as pas convaincu, mais ce n'est pas grave j'espère ...
alors, je formule autrement la tartufferie :
"Hériter encore plus c'est moins besoin de travailler"
un bon slogan pour un Corse ...
Tiens j'ai un collègue qui rentre de St Florent, il a trouvé ça super, j'essaierai d'aller en Corse l'année prochaine
Le candide XXX »
Voilà qui n’est pas faux : Saint-Florent est une baie sublime, un peu envahie par le béton qui sait encore se dissimuler derrière les feuillages de hautes futaies, accessible par des « routes d’enfer », Col de Teghime, Route du Cap, route du Nebbiu, ou route du désert des Aggriates.
Reste qu’à flanc de coteau, il est des vignobles de Patrimonio qui donnent des muscats exceptionnels et des rosés fabuleux.
Quant à hériter encore plus, c’est aussi avoir plus de responsabilités : nous ne faisons jamais que gérer les choses auxquelles nous sommes attachés. Elles nous survivent, là où nous ne faisons que passer. Les Hommes qu’elles possèdent importe donc assez peu.
Il n’empêche qu’elles fournissent parfois des moyens de survie pour leurs détenteurs bien supérieurs aux labeurs quotidiens, puisqu’elles les accumulent les capitalisent, parfois sur des dizaines de génération…
Nous n’allons pas refaire la « lutte des classes » (rentier/prolétaire) sous prétexte de tartufferie, tous les points de vue sont admissibles et respectables.
Rappel des propositions du Conseil d’Administration du 19 juillet 2007
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