Conclusion : En vous « introduisant » dans les arcanes de l’activité coïtale, nous imaginions qu’à aucun instant vous ne pouviez penser que la matière fiscale pouvait s’immiscer de la sorte dans la « vie intime » des êtres et parfois être si pesante !
Vous y repenserez sans aucun doute, la prochaine fois que vous vous adonnerez à ce genre de plaisir. Soyez sûrs que nous ne nous imposerons pas au-delà !
Nous vous avions prévenus : l’impôt est partout, même là où vous ne pouviez pas l’attendre !
Il modifie insensiblement la « vie des gens », faisant peser ici où là, le poids « des options » qui s’ouvrent sans que l’on ne mesure forcément leurs conséquences au tout premier abord !
Pour résumer, le processus reste très discret pour laisser à chacun son entière liberté en ce domaine.
C’est par le biais des conséquences visibles (et donc taxables) que l’impôt s’invite, non pas à « tenir la chandelle », mais à expliquer que si l’on tient compte de telles ou telles solutions, il va devoir, contraint et forcé, d’en tirer des conséquences.
En fait, il s’appuie sur le « droit des personnes » et des biens. Pas seulement vis-à-vis des « personnes physiques », mais tout autant pour ces « fictions juridiques » bien réelles que sont les « personnes morales », sujet contribuable tout autant les unes que les autres, au nom du « principe de neutralité de l’impôt » (autre pilier doctrinal du « réalisme du droit fiscal » déjà évoqué).
C’est aussi tout la difficulté des optimisations fiscales : La plupart du temps, elles portent sur des choses détenues ou à détenir par des « personnes ».
Or, si les « personnes morales » restent toujours dirigées et représentées par des « personnes physiques », celles-ci peuvent changer pour celles-là et inversement car, en plus, elles sont « cessibles » (à la différence des « personnes physiques ») : leurs objectifs (et désirs) peuvent varier tout autant les unes que les autres, d’une époque à l’autre.
Ce qui était « bien » un temps peut devenir un « piège » coûteux ultérieurement (hors changement de la Loi entre-temps).
On aura noté que les « changements d’optique » (on ne parle plus de « stratégie » pour les personnes physiques) sont souvent au moins aussi nombreux pour les « êtres de chair et de sang », et parfois, mais parfois seulement, prévisibles en fonction des contextes rencontrés.
Hélas, parfois et plus souvent qu’on ne l’imagine, elles se modifient pour des raisons totalement irrationnelles et imprévisibles !
C’est là tout le mystère des relations humaines, qui ne débouchent pas toutes à l’activité coïtale assumée, loin s’en faut, mais que « la littérature et tous les arts, sous toutes les latitudes et à toutes les époques », évoqués en introduction, nous chante allégrement.
C’est tout leur charme de vivre, aussi.
C’est déjà un autre sujet. Qui n’a rien de fiscal.
Nous nous taisons donc là, même si nous n’avons pas tout dit en matière de « taxation » des personnes et n’avons jamais abordé « les assiettes », par exemple.
Nous vous renvoyons à vos sources habituelles, en vous recommandant la lecture, pour ce qui est des personnes physiques de « La fiscalité des ménages » de C. David, professeur émérite à Paris I (datant un peu et dont on attend la réédition), parmi beaucoup d’autre dont ceux de J-P. Casimir qui l’a précédé au même poste, de P. Fernoux, celui-ci étant plus spécialisé en matière de « fiscalité du patrimoine » et de M. Cozian, spécialisé en « fiscalité des entreprises », sans compter l’œuvre collective éditée chez Dalloz sous le titre « Les grands arrêts de la fiscalité » disponible jusque sur les étagères des grandes librairies.
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