Le sujet peu paraître complètement idiot, voire iconoclaste au béotien ! Certes. Convenons-en… pour le béotien seulement, pas pour le fiscaliste.
Il peut encore prêter à quelques délires d’un goût douteux, contraire « aux usages & bonnes mœurs » actuels. Pourtant, curieusement, il reste, quoiqu’on en pense, de la toute première importance, comme nous allons le voir.
Étymologiquement, on aura noté avec Pierre Larousse le suggérant fortement dans son « Grand Dictionnaire Universel » (page 570 du tome 4, lettre « C », 4ème colonne, édition originale de 1869), que « iter » vient du latin qui voulait dire « aller » et « co » est notre préfixe habituel qui signifie « avec ».
Il nous signale aussi que, dans le langage courant, le mot désigne une activité sexuelle entre deux personnes.
Ce qui pose immanquablement un problème au juriste « bien né » : des « personnes », sujets de droit, il en a des quantités invraisemblables tout au long des rayons de sa bibliothèque !
Dans le « bestiaire », nous disposons des « personnes physiques », fruits de l’activité coïtale de deux autres personnes physiques préalablement nées également, et en principe, de la même façon (même si on compte déjà des naissances par insémination artificielle [FIV] dans le « genre humain », sans relation sexeulle).
La plupart sont « sujets de droit » dès leur conception avérée, même si, jusqu’à une certaine durée de gestation, leur existence peut être interrompue avant même le premier bol d’air ingéré (IVG) et même si « leur personnalité juridique » reste « minorée » jusqu’à atteindre l’âge de… leur « majorité ».
Parmi les êtres vivants, physiquement palpables, les millions d’espèces animales sont là pour nous rappeler que si nous nous prétendons l’espèce « dominante » sur cette planète, il en est plein d’autres qui partage le même écosystème.
Heureusement, Monsieur Pierre Larousse nous avertit tout de suite que le substantif relatif au « coït » ne se dit que du genre humain : Le verrat « couvre » la truie, le « quadrupède » monte, le poisson « fraye », l’équidé « saille », l’oiseau « côche », le végétal « essaime » (quelle jolie locution : « et s’aime »…), la plupart, « copule », « s’accouple », le tout en vue de se reproduire.
N’abordons même pas des 400 espèces diverses qui se perpétuent par voie de parthénogenèse : aucune ne coïte !
Ce n’est pas qu’il n’y ait aucune conséquence fiscale aux activités de reproduction des autres espèces non humaines : on note toutefois que l’article 63 du Code Général des Impôts (CGI) qualifie de « Bénéfices Agricoles » (BA) tout profit issu des produits de la culture et de l’élevage.
La doctrine concoure à étendre ce domaine d’activité laborieuse, dans cette cédule là, à « tout produit issu de cycle de production végétal ou animal » et la jurisprudence de préciser qu’en principe, « ces produits entrent dans un cycle d’alimentation humaine ou animale ».
C’est ainsi que les productions forestières (si), les champignonnières, les marais salants (mais oui) sont indubitablement rattachés à cette catégorie de revenu imposable, avec d’infinies nuances et limitations qu’il serait hors sujet d’aborder jusqu’ici.
On aura noté que, de toute façon, cela ne concerne donc pas les « personnes » prises en tant que telle (même si l’animal est aussi un sujet de droit qu’on ne peut pas maltraiter et envers lequel on ne saurait être cruel, par exemple).
D’abord parce qu’on n’en mange plus d’humain depuis longtemps sous nos tropiques, ensuite parce que le corps humain, y compris ses organes prélevés, son sang, son lactosérum, ses hormones et jusqu’aux fruits de ses activités coïtales, ne sont pas une « marchandise qui est dans le commerce ».
Nous y reviendrons : pour constater que l’administration fiscale ne peut de toute façon pas rester insensible, notamment à ses « fruits » éventuels là, de cette activité là, quand elle est humaine.
Et puis, il y a les « personnes morales », indubitablement d'origine humaine (aucun animal ni aucun végétal n'en a généré), véritables sujets de droit également, au même titre que les « personnes physiques humaines », ont l’avantage d’être pleinement capable dès leur naissance
Elles ont exactement les mêmes attributs qu’une « personne physique » – un nom, un acte de naissance, un domicile, un acte de « décès » – peuvent posséder, gérer et administrer des choses ou des activités, tout comme les « personnes physiques » ont un acte de naissance, un domicile, un acte de décès et un patrimoine, voire une ou des activités lucratives ou non.
Il s’agit des « sociétés » et plus généralement de tout autre « fiction juridique », née de la volonté de deux ou plusieurs personnes (physiques ou morales préexistantes) se décidant à « aller avec », à « coïter » en somme, ensemble et dans le cadre de ce que les juristes dénomment « l’affectio societatis » !
Mais pas seulement non plus : nous savons qu’il est des situations où un être moral surgit et impose son existence alors même que le « co-ïtage » n’est pas forcément volontaire comme dans l’indivision, la copropriété, voire l’État, qui préexistait avant toute chose – un peu comme Dieu pour les croyants – même s’il a pu être « suspendu » pour les français, sous le régime de Vichy. Et qui se poursuivra vraisemblablement après que le dernier des français ait disparu, puisqu’il est réputé immortel, etc.
C’est également le cas du point de vue fiscal (et même pénal) quand, grâce à ses pouvoirs (de nature presque magique) l’Administration pose l’existence d’une société de fait…
C’est dire si l’administration fiscale ne peut décidément pas rester indifférente à toutes ces situations là.
Et que la question mérite donc d’être posée quant aux conséquences de « tous ces coïts » !
Aussi, nous vous proposons de faire un examen, très allégé – pour ne pas vous faire fuir – tout d’abord (partie I) du sort fiscal des « personnes physiques » dans le cadre de leurs activités coïtales et jusque dans leurs conséquences, avant de vérifier (partie II) que les « personnes morales » ne sont pas plus sans conséquences fiscales que les premières dans ce type d’activité !
Car, les « sociétés » au sens large, peuvent « aller avec » avec d’autres, tout autant que les premières.
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