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Les Ex-Archivés

Amis visiteurs !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » !
Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance !
Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier.
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite !    
En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle !
Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…
29 septembre 2012 6 29 /09 /septembre /2012 04:08

La TPLN : la « taxe poids lourds nationale » de juillet 2013…

 

Les véhicules de transport de marchandises vont devoir payer la « taxe poids lourds » lorsqu'ils remprunteront les grands axes routiers, hors les autoroutes.

C’est une des décisions prises dans le cadre du Grenelle de l'environnement, visant à inciter les sociétés de transport routier à privilégier les modes de transport relais à la route, tels que le rail ou les canaux navigables, l’avion, hélicoptère ou triporteur à « petit-tonnage », quand cela est possible, afin de limiter les émissions de gaz à effet de serre (ceux qui sont plus lourds que l’air et s’enfoncent dans nos vallées) des poids lourds mais aussi leur consommation de carburant.

 

Il s’agit donc de réduire l'impact environnemental du transport routier en influençant les choix des transporteurs grâce à la mise en place d'une taxe douanière aux vertus écologiques, de « rouler au plus juste » selon le principe de l'utilisateur-payeur, de rationaliser le transport routier sur les courtes et moyennes distances (en réduisant le nombre de voyages à vide et en augmentant la charge transportée) afin d'optimiser les processus de production de biens et de générer une diminution du transport et d’obtenir des ressources supplémentaires permettant de financer de nouvelles infrastructures nécessaires à la mise en œuvre d'une politique de transport durable, d'un point de vue intermodal.

 

Traduisant cette volonté écologique, mais aussi la directive européenne sur l'euro-vignette, une éco-redevance poids lourds devait être mise en œuvre sur l'ensemble du territoire national en 2011. Puis la date a été reportée à 2012, avec des aménagements apportés par la loi de Finances rectificative pour 2010. Finalement ce sera pour la mi-2013, sauf décision contraire de l’actuel Gouvernement.

 

La « taxe poids lourds » est aussi appelée « écotaxe poids lourds » ou encore « éco-redevance poids-lourds » ou « TPL », souligne le site des Douanes.

La terminologie a évolué au fil du temps, sachant que le Code des transports utilise l'expression « taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises » et qu'il existera également une « taxe Alsacienne poids-lourds » appelée « taxe dans la région Alsace sur les véhicules de transport de marchandises ».

La taxe poids lourds (TPL) est une expression générique qui regroupe la taxe poids lourds alsacienne (TPLA) et la taxe poids lourds nationale (TPLN).

Vous avez suivi ?

C’est bien !

 

La TPLN sera due solidairement par le propriétaire, le locataire, le sous-locataire, le conducteur ou tout utilisateur ; d'un véhicule de transport routier de marchandises dont le PTAC (poids total autorisé en charge), ou le PTRA (poids total roulant autorisé) s'il s'agit d'un ensemble articulé, supérieur à 3,5 tonnes ; dès lors qu'il emprunte le réseau soumis à la taxe.

En conséquence (et c’est ce qui m’intéresse), en sont exonérés les véhicules de transports de personnes, les véhicules d'intérêt général prioritaires, les véhicules et matériels agricoles (ceux de l'article R.311-1 du Code de la route qui se font flashé en excès de vitesse devant les radars automatiques) et les véhicules militaires !

Naturellement, les véhicules de moins de 3,5 tonnes : Gare au 4x4 et autre « pick-up » imposant…

 

Quant à la « TPL alsacienne », elle sera applicable dans la seule région d'Alsace, due également et solidairement par le propriétaire, le locataire, le sous-locataire, le conducteur ou tout utilisateur d'un véhicule de transport routier de marchandises, mais dont le PTAC, ou le PTRA pour un ensemble articulé, est égal ou supérieur à 12 tonnes, dès lors qu'il emprunte le réseau taxable chez leurs eux d’avril à juillet 2013…

Car la « TPL Alsacienne » sera mise en place pour une phase expérimentale à partir d'avril 2013, mais dès la généralisation de la « TPL Nationale », en juillet 2013, la « TPLA » disparaîtra…

Essayez donc de comprendre la logique rhénane…

 

La « TPL » n’exonère pas de la « taxe à l'essieu » souligne-t-on par ailleurs. Il s'agit de deux taxes différentes.

Mais alors que paye la « TPL » ?

Mais tous les parcours ne sont pas taxables : Le seul réseau routier taxable est constitué par le réseau national non concédé (10.500 km), actuellement gratuit, et certaines routes départementales ou communales susceptibles de subir un report significatif de trafic (5.000 km).

La taxe s'applique sur 90 % des grands axes routiers, hors autoroutes, si l'on en croit la carte du Ministère des transports, élaborée à partir du décret du 27 juillet 2011 et du décret du 18 décembre 2009.

Autrement dit, on pousse à encombrer encore plus de poids lourd sur le réseau concédé et à péage…

J’admire le « coup de pouce » aux sociétés concessionnaires…

Quitte à prolonger les colonnes de poids-lourds à dépasser avec prudence, surtout quand il pleut abondamment et que l’ensemble vous soulève de telles gerbes de flotte que ça va devenir impraticable pour une moto, voire pour tout automobiliste ainsi aveuglé !

 

Et de-qui-comment on va prélever la dites taxe ? Parce que même pour vous, ce n’est pas bien clair…

Eh bien les entreprises de transport routier devront équiper leurs véhicules d'un équipement électronique embarqué utilisant la technologie satellite GPS.

Si le véhicule est immatriculé en « Gauloisie-routière », l'équipement embarqué sera obligatoire, que le véhicule utilise le réseau taxable ou non.

Quant aux véhicules étrangers, ils devront être équipés de l'équipement embarqué lorsqu'il emprunte le réseau taxable.

Notez que l'équipement est fourni gratuitement contre un dépôt de garantie.

Autrement dit, c’est une « dépense » décaissée mais non-déductible…

Astucieux, non ?

 

Et l'enregistrement du véhicule, qui permet de se procurer l'équipement embarqué, est effectué soit auprès d'une société habilitée fournissant un service de télépéage (APPR, ASF, etc.), soit auprès du prestataire commissionné « écomouv' ».

Dans ce cas on parle de « redevable non-abonné », qui, en passant par le site internet d'écomouv’, ou une borne automatique ou un point de distribution du réseau de distribution écomouv (points Pass), facilement accessibles et proches du réseau taxable en France, à proximité des frontières, sur les autoroutes et les points à fort trafic de poids lourds, seront forcément taxés, nous dit-on.

Cet enregistrement peut être fait par tout redevable ou son représentant mandaté, le propriétaire, le locataire/le sous-locataire, le conducteur ou l'utilisateur (qui ne conduit pas…).

Chaque véhicule de plus de 3,5 tonnes aura son propre équipement embarqué et les boîtiers électroniques ne seront pas inter-échangeables d'un véhicule à l'autre.

 

Et le tarif de la taxe acquittée que nous retrouverons dans nos assiettes ?

Bé il sera variable… et compris entre 0, 025 € et 0, 20 € par kilomètre.

Attention les yeux : Le réseau taxable sera découpé en sections de tarification (tronçons de route taxée compris entre 2 intersections successives avec d'autres voiries publiques), et à chaque section de tarification est associé un point de « tarification virtuel », dont le franchissement constitue le fait générateur de la taxe.

La distance associée à ce point de tarification constitue l'assiette de la taxe.

Après, la taxe est due calculée en appliquant à l'assiette un taux kilométrique qui variera en fonction de la catégorie du véhicule, qui peut aussi être modulé selon le niveau de pollution du véhicule (classe EURO), des zones géographiques concernées (application du principe de « périphéricité ») et du niveau de congestion des voies empruntées (densité du trafic).

Donc variable d’une heure à une autre, d’un endroit à un autre, d’un camion à un autre : Simple quoi !

Notez que plus il y aura d’embouteillage, plus ça coûtera…

De quoi rouler la nuit, n’est-ce pas !

 

Pour rajouter au côté kafkaïen à la taxe, elle sera minorée de 25 % pour l'usage des routes taxées situées dans des régions dites périphériques (éloignées des grandes unités urbaines européennes) comme l'Aquitaine et le Midi-Pyrénées, de 40 % pour l'usage des routes taxées dans des régions dites périphériques et ne disposant pas d'autoroute à péage, comme la Bretagne (le Gers et la « Corsica-Bella-Tchi-tchi »).

Mais il sera peut-être aussi variable au nombre d’essieux, voire au tonnage roulant…

 

Par ailleurs, il est prévu que le redevable « non-abonné », même s’il ne sait pas encore où il va promener son « gros-kul », devra verser une avance sur taxe.

Il peut le faire au moment de la délivrance de l'équipement embarqué ou plus tard.

Dans tous les cas, cette avance doit être effectuée avant l'accès au réseau taxable.

Le compte doit être rechargé avant que l'avance ne devienne insuffisante pour emprunter le réseau taxable.

Le redevable « abonné » mandatera la société habilitée fournissant un service de télépéage avec laquelle il a contracté pour payer la taxe au prestataire commissionné « écomouv' ». Il versera le montant correspondant au télépéage selon les modalités définies dans le cadre d'un contrat de service.

Pour les véhicules immatriculés à l'étranger, des points de distribution seront situés à proximité des frontières avec le Royaume Uni et la Suisse. Les redevables pourront régler l'avance de taxe et le dépôt de garantie respectivement en livres sterling et en francs suisses. Sinon il faudra payer en euro.

 

Vous avez tout compris ?

Et celui qui ne paye pas, qui n’a pas la « machinerie-flicage » à bord, on en fait quoi ?

Bé il est prévu que des contrôles « manuels » sur le terrain et la répression des fraudes resteront de la seule compétence de l'État principalement à travers les douanes, car l'écotaxe poids lourds et les amendes pour fraudes relèvent du régime douanier.

De même la gendarmerie, la police et le contrôle terrestre sont compétents pour intervenir.

Les sanctions encourues, en cas d'irrégularité ou d'omission « ayant pour but ou pour résultat d'éluder ou de compromettre le recouvrement de la taxe », pourront donc être (de ce qu’on en connaît de l’administration des douanes) une taxation forfaitaire égale au produit du taux de la taxe à payer par une distance forfaitaire de 500 km et, le cas échéant, une amende pouvant s'élever à 750 euros.

 

Et on en attend 800 millions d’Euros de recette, des recettes qui seront affectées à l'Agence de Financement des Infrastructures de France (AFITF) et aux collectivités territoriales.

Mais une partie des recettes de la taxe sera notamment investie dans le développement d'infrastructures et de projets prévus par le Grenelle Environnement, favorisant l'environnement et encourageant le développement durable…

 

J’adore la perspective : Car ne vous inquiétez pas, si le réseau ne sera pas plus amélioré que ça, en revanche, ce ne sont pas les « routiers-sympas » qui vont assumer la dépense supplémentaire, soyez-en sûrs.

Eux ne sont jamais que « collecteur » et l’ensemble se retrouvera dans le prix de vente final au kouillon de consommateur que vous êtes, rajoutant l’opacité du « coût du port » jusqu’à votre assiette en fonction de l’origine de tous les morceaux d’origine différente de ce dont vous userez.

 

Bref, on aurait pu faire plus simple, et quitte à mobiliser les douanes, à « inventer » la « CSPM », puisqu’il s’agit en fait de « taxer » les transporteurs étrangers, même quand ils vont livrer Madrid depuis Anvers sans s’arrêter que pour pisser sur les aires d’autoroute.

Non, en « Gauloisie-technocratique » on adore les konneries compliquées : La preuve !

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commentaires

I-Cube 01/10/2012 09:16


Je vois que vous êtes admiratif de notre belle énarchie de "sachants" !


Vous avez raison : LE MONDE ENTIER NOUS L'ENVIE !





 


Pour ma part, j'envisage d'acheter un camion de pompier d'occasion.


Voir un char AMX 30 à retapper, histoire de ne pas être emmerdé sur les autoroute par les cohortes de camions qu'on va y précipiter avec bonheur.


Au moins, je n'aurai pas à porter de puce rifd ou de GPS géolocalisateur.


Et pourrai continuer à flatuer tranquillement.


Parce que bon, quand on ne pète pas (au moins 24 foir par jour), ça monte à la tête et on en revient avec "la grosse tête".


 

L'Ami-râle 30/09/2012 12:11


Des génies !...


Faut au moins avoir fait l’ENA pour avoir pondu une telle taxe !...


Et en plus cela permet de suive les camions à la trace.


« Big Brother » est bien en route.


 


L’étape suivant sera le GPS obligatoire sur les voitures avec un détecteur de puces RFID placés sous la peau des passagers et du conducteur et
qui permettra de calculer l’empreinte carbone du trajet.


Si c’est trop : TAXE !...


Et ils prendront le train qui a une meilleure empreinte carbone que la voiture.


 


Ensuite, les citoyens devront porter un détecteur de méthane près de leur puce RFID !...


Comme cela on pourra taxer ceux qui pètent de trop car ils abusent des fayots…


Faudra apprendre à mieux gérer son alimentation.


 


Un monde merveilleux nous attends…