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Les Ex-Archivés

Amis visiteurs !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » !
Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance !
Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier.
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite !    
En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle !
Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…
18 février 2014 2 18 /02 /février /2014 05:04

On vote les 23 et 30 mars 2014.

 

36.682 communes en émois.

Oui mais, le grand nombre de communes multiplie les possibilités de situation inédite quand la législation ne conçoit que deux grandes catégories de communes : Celles de moins de 1.000 habitants et celles de plus de 1.000 habitants.

Alors, que se passe-t-il dans quelques cas particuliers ?

 

I – Quand la commune est sans habitant, par exemple ?

 

Et il y en a six : Beaumont-en-Verdunois, Haumont-près-Samogneux, Bezonvaux, Louvemont-Côte-du-Poivre, Cumières-le-Mort-Homme, Fleury-devant-Douaumont.

Toutes ces communes situées dans la Meuse ont été détruites pendant la Première Guerre Mondiale mais sont conservées au titre du « devoir-de-souvenir ».

Mais si !

 

Dans ces communes, c’est le préfet de la Meuse qui nomme les membres d’une commission municipale qui remplit les fonctions d’un conseil municipal, le président de la commission exerce les mêmes fonctions qu’un maire.

 

II – Que se passe-t-il dans les communes sans aucun candidat ?

 

Si aucun candidat ne se présente, l’élection municipale n’a pas lieu, tout simplement.

 

Alors, un arrêté du préfet institue une « délégation spéciale » qui remplit les fonctions du conseil municipal.

La délégation spéciale élit son président qui remplit les fonctions de maire.

Les pouvoirs de la délégation spéciale sont limités aux actes de pure administration conservatoire et urgente.

 

Dans un délai maximal de trois mois, des élections partielles sont organisées afin de constituer un conseil municipal.

S’il n’y a toujours pas de candidat, le préfet propose le rattachement de la commune à une commune voisine.

 

III – Que se passe-t-il dans les communes où le nombre de candidats est insuffisant ?

 

Dans les communes de moins de 1.000 habitants, quand le nombre de candidats est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, les élections sont quand même organisées.

Il est possible à de nouveaux candidats de déposer leur candidature entre les deux tours.

 

En revanche, dans les communes de plus de 1.000 habitants, l’élection ne peut pas avoir lieu car les candidats sont tenus de déposer des listes complètes.

Dans ce cas on règle le problème comme si le conseil élu est incomplet.

(Cf. ci-dessus § II)

 

IV – Que se passe-t-il dans les communes où le conseil municipal élu est incomplet ?

 

Dans les communes de moins de 1.000 habitants, la déclaration de candidature est désormais obligatoire mais les candidats peuvent se présenter soit de façon isolée, soit de façon groupée et il n’est pas nécessaire de présenter des listes contenant autant de candidats que de sièges à pourvoir.

 

De plus, il reste possible, pour les électeurs, de rayer des noms sur les listes.

Il est donc possible que le nombre d’élus soit inférieur au nombre de sièges à pourvoir et le conseil municipal est déclaré incomplet.

 

Le Code général des collectivités territoriales prévoit que le conseil municipal doit être complet pour procéder à l’élection du maire et des adjoints.

Toutefois, dans le cas où l’ensemble des sièges n’a pas été pourvu à l’issue des élections municipales, y compris lorsque le nombre de conseillers municipaux est inférieur aux 2/3 de l’effectif légal, cette élection peut tout de même avoir lieu en application de la jurisprudence du Conseil d’État (élection municipale du Moule, 19 janvier 1990, req. n°108778 et 109848).

 

Le conseil municipal ne devra être complété dans le cadre d’une élection partielle que si, suite à des vacances postérieures au renouvellement général, l’on constatait que l’effectif est inférieur aux 2/3 de l’effectif légal ou qu’il convient d’élire un nouveau maire.

 

V – Que se passe-t-il dans les communes où il n’y a que des résidences secondaires ?

 

Certaines communes peuvent ne plus ou presque plus compter d’habitants permanents mais continuer à abriter des résidences secondaires.

 

Les propriétaires de résidences secondaires dans la commune peuvent cependant être élus au conseil municipal dès lors qu’ils sont inscrits sur les listes électorales de la commune.

 

Ils peuvent être également élus en étant inscrits au rôle des contributions directes (ces conseillers « forains » ne peuvent pas être plus de quatre dans un conseil municipal de sept sièges et plus de cinq dans un conseil de onze sièges).

 

VI – Le nombre de conseillers municipaux peut-il être supérieur au nombre d’habitants ?

 

C’est tout à fait possible.

Il y a 22 communes de moins de 10 habitants.

Par exemple, Rochefourchat compte un habitant, Majastres deux, Leménil-Mitry trois et Fontanès-de-Sault quatre…

 

Le Code général des collectivités territoriales prévoit que le nombre de conseillers à élire est au minimum de 7 (7 pour les communes de moins de 100 habitants).

 

Pour les communes très faiblement peuplées, il est donc possible que le conseil municipal élu soit incomplet et le reste.

 

Dans le cas de « mon village » en « Corsica-Bella-Tchi-tchi », planté dans la montagne, ils ne sont plus que trois l’hiver.

Mais on compte 8 électeurs (dont 3 décédés), les fameux « Forains ».

Et 33 « estivaux » adultes « durables » (qui reviennent et payent leurs impôts locaux)

Ce qui donne entre 8 et 32 bulletins en comptant les procurations.

 

Et les soirs d’élection, ça se termine invariablement par des tirs d’armes de poing et d’intimidation (en l’air), dès après la fermeture du bureau de vote.

Vous pensez bien que je n’y vais plus depuis belle-lurette et donne ma procuration à tous ceux qui me la demandent.

 

Bon, une année, ils ont quand même réussi à abattre une vache divagante qui s’inquiétait de tout le boucan.

Mais ils étaient tous fins-saouls et le boucher a dû la dépecer le lendemain sous le châtaignier, alors que le lundi est normalement réservé à son aller-et-retour à la ville pour acheter un quart de carcasse à ses confrères…

 

De toute façon n’omettez pas de refiler une procuration si vous savez que vous ne pourrez pas aller voter.

Parce que les extrêmes mobilisent toujours un maximum à ces occasions, ce qui gonfle outrageusement leurs scores.

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commentaires

I-Cube 18/02/2014 09:55


Hé-ho !


 


Faudrait dire aux fonctionnaires de "Lyne-sait" (tout de tous et de chacun) de remettre ses fichiers à jour aussi : Ils bossent avec vos impôts à vous, vous rappelle-je.


 


Vous n'aviez donc pas vu ce post là ?


http://infreequentable.over-blog.com/article-gros-gag-ajaccien-121552695.html


 


Hein que donc : Y'a des crourriers bient "timbrés" dans ce pays.


Alors pourquoi ils ne recevrait pas une carte d'électeur comme tout le monde ces citoyens-là ?

Jacques Heurtault 18/02/2014 09:48


Comment? Les morts ne votent plus en Corse? C'est vraiment le bordel, hein!