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Les Ex-Archivés

Amis visiteurs !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » !
Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance !
Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier.
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite !    
En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle !
Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…
30 septembre 2013 1 30 /09 /septembre /2013 04:02

Arrêt rendu le 10 juillet 2013 (rejet)

 

Je ne résiste pas : Voilà un arrêt, simple, court et qui va changer la vie-sexuelle des bêtes de somme travail des « laborieux », pour être vraiment trop drôle.

Ce qui méritait de bousculer un peu le l’ordre du traditionnel calendrier des posts sur ce blog.

(Et que vous aurez noté au passage que j’arrive donc au bout de mon mois de carence estival dans « l’épluchage & dépiautage » de la doc arrivée au mois d’août…)

 

En effet, il est question de sexe !

J’adore l’évoquer, pas en discourir…

 

D’ailleurs, comme chacun le sait, le sexe, moins on en parle, plus on en fait et vice-versa.

Comme nos femmes, toutes nos femmes, adorent ce type d’activité (c’est tant mieux et on le leur rend bien), dans nos entreprises notamment, on n’en parle jamais (sauf Jean-Marc…), même si justement on en fait (sauf Jean-Marc…).

Alors même que tout employeur doit par ailleurs prévenir tout acte de harcèlement sexuel et sanctionner lourdement l'auteur d'une telle infraction, ce que lui imposent la bienséance, les bonnes mœurs, l’ordre public, son droit sempiternel de cuissage, la loi et la jurisprudence de la Cour.

Autrement dit, un « vrai patron », il doit tout savoir des positions préférées de ses collaborateurs et « trices », où, quand, comment et avec qui.

Ce n’est pas du voyeurisme, c’est juste une obligation légale incontournable.

 

Nécessairement, en cas de conflit, il doit s'assurer que les circonstances ne sont pas tendancieuses avant de commettre l'irréparable, c'est-à-dire licencier à tort (ou à raison) pour faute grave l'auteur présumé des faits… indélicats.

Ou de décider de le garder et de virer sa prétendue victime.

Au choix en pareilles circonstances et à condition qu’il ait les moyens de payer dans les deux cas.

Notez que c’est encore déductible des résultats imposables (pour un temps seulement peut-on imaginer), n’entre pas dans l’assiette de la CSG & CRDS et que ça se déduit aussi de l’assiette des cotisations sociales des « petits-patrons » au RSI.

Quand vous faites le calcul, 60 % de votre décision est donc supportée par l’ensemble de la communauté nationale.

Alors pour 40 % seulement, on peut envisager de s’amuser à dire et faire des konneries sur le sujet.

N’importe quel sujet, d’ailleurs…

Mais revenons à nos moutons-laineux et leur vert-gazon des prairies laissées en jachère…

 

En la circonstance rapportée ci-après, à l'appui de sa démarche, la victime-sexuelle fait valoir qu'elle a été en arrêt maladie et traitée pour dépression à la suite des agissements que la bonne tenue de ce blog m’empêche de rapporter.

Elle produit même le procès-verbal de la réunion du CHSCT (complice) reconnaissant sa position de « victime ».

 

Il faut dire que le gusse était vraiment « accroché » par les charmes de la donzelle !

– On note une attitude familière, voire déplacée,

– On lui reproche de l’avoir l'embrassée sur la bouche à la fin d'une journée de travail,

– De l'avoir invitée à dîner chez lui pour un repas en tête-à-tête,

– De lui avoir proposé de venir la chercher chez elle, alors qu'elle était en arrêt de maladie le jour prévu,

– De lui avoir fait livrer des fleurs à son domicile, accompagnées d'une carte manuscrite comportant des excuses, pour se « faire pardonner une certaine maladresse »,

– D'avoir persisté – en connaissance du désarroi de l'intéressée qui lui avait demandé de cesser cette attitude – à lui faire des avances, par exemple en lui manifestant son affection de manière déplacée,

– D'avoir procédé à des allusions et propositions insistantes, en évoquant le « joli couple » qu'ils pourraient former ensemble,

– Et notamment de lui avoir proposé de partager sa chambre lors des déplacements pour des réunions d'équipe.

Que voulez-vous, y’en a qui sont prêts à tout et n’importe quoi pour leurs faveurs, jusque dans les hôtels de luxe de New-York !

 

Et lui-même en rajoute, pour sa défense, en produisant à l'instance des courriels échangés juste avant son licenciement avec la dame, qui montrent plus qu'une « relation amicale ».

Dans les réponses aux échanges, Mme Y. avait même envoyé une photo de ses enfants et terminé ses courriels par « bises » !

« Est-ce la réponse d'une personne qui est harcelée sexuellement et moralement ? », avait fait valoir, devant la Cour, l’avocat du salarié licencié dénonçant devant les juges, une « amourette qui a mal tourné » et donc une sanction disciplinaire injustifiée.

 

Résultat, ce « grand moment » de droit :

 

« 

Sur le moyen unique :

 

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2011) que M. X..., engagé le 1er octobre 1983 et exerçant en dernier lieu la fonction de chef des ventes pour la société Office dépôt BS, a été licencié pour faute grave par lettre du 5 juin 2009 ;

 

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse et de le condamner, en conséquence, au paiement de diverses sommes, alors, selon le moyen :

 

1) -  Que l'employeur a pour obligation de prendre toutes les dispositions nécessaires en vue de prévenir ou de faire cesser les agissements de harcèlement sexuel, au besoin en procédant au licenciement du salarié auteur de tels agissements ; que doit être qualifié de harcèlement sexuel tout comportement tendancieux d'un salarié vis-à-vis d'une de ses subordonnées présentant une ambiguïté de nature sexuelle ; que les constatations de la cour d'appel selon lesquelles M. X...avait embrassé "sur la bouche" sa subordonnée, Mme Y..., et lui avait fait livrer des fleurs à son domicile, étaient de nature à caractériser un tel harcèlement sexuel de nature à justifier son licenciement pour faute grave ; qu'en retenant le contraire, la cour d'appel, n'a pas tiré les conséquences de ses constatations, et a violé les articles L1153-1 à L1153-6 du Code du travail, ensemble les articles L1234-1, L1234-5, L1234-9 du Code du travail ;

 

2) - Que pour établir le harcèlement sexuel la société Office dépôt a produit le procès-verbal de la réunion du CHSCT du 24 septembre 2009 reconnaissant la position de "victime" de Mme Y..., l'arrêt de maladie et le traitement antidépresseur suivi par cette dernière pris quelques jours après le baiser forcé que lui a fait subir M. X..., ainsi que des courriels du chef de vente dans lesquels ce dernier employait un vocabulaire déplacé et encourageait une proximité affective tendancieuse vis-à-vis de sa subordonnée ; qu'en retenant au contraire que l'exposante se fondait uniquement sur les trois attestations de Mme Y..., au demeurant accablantes, pour juger le harcèlement sexuel non établi, sans tenir compte de ces pièces, ni expliquer en quoi elles n'étaient pas de nature à prouver le harcèlement sexuel, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ;

 

3) - Que, pour les mêmes raisons, la cour d'appel a méconnu les termes du litige et violé l'article 4 du code de procédure civile ;

 

Mais attendu qu'appréciant souverainement les éléments de fait qui lui étaient soumis, sans sortir des limites du litige, la cour d'appel a retenu que les seuls actes établis à l'encontre du salarié s'inscrivaient dans le cadre de relations de familiarité réciproques avec la personne qui s'en plaignait ; qu'elle a pu en déduire qu'ils ne caractérisaient pas une faute grave et, exerçant les pouvoirs qu'elle tient de l'article L1235-1 du Code du travail, elle a décidé que le licenciement était sans cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ;

 

Par ces motifs : Rejette le pourvoi ;

M. Bailly, conseiller doyen faisant fonction de Président

»

 

Oh que la belle salope syndiquée affaire que voilà donc !

Une drôle de façon de rompre…

 

Une subalterne qui entretient un flirt avec son supérieur, répond à ses avances avant de faire marche arrière et l'accuser de harcèlement sexuel, n'est heureusement pas recevable dans ses accusations !

Aussi, le licenciement pour faute du supérieur hiérarchique se trouverait frappé d'irrégularité, car sans cause réelle et sérieuse.

 

La DRH s’est faite « instrumentalisée » par plus salope syndiquée « tordue » qu’elle, pour s’être contentée de ces simples affirmations.

Elle n'a même pas demandé des explications à M. X., (si sûre de son bon goût qui l’empêchait de se tamponner un « thon ») ni même organisé une confrontation entre les deux personnes afin de se faire une opinion personnelle.

Elle a hélas procédé au licenciement de l'intéressé sur le seul fondement des allégations de la salariée.

Ce qu’on lui reproche, finalement !

 

Peut-être parce que la miss était « si jolie » qu’il allait de soi qu’il ne pouvait en être autrement : L’absolution sans confession d’un ange ?

À moins que Monsieur X… ait repoussé les avances de la DRH qui se « vengerait ainsi de l’affront » ?

Allez savoir les causes de ses préjugés, voire, de cette « subjectivité » inhérente à l’espèce humaine…

 

En effet, le Code du travail – aux articles L.1152-1 et L.1153-1 et suivants – qualifie de harcèlement sexuel les agissements de la personne qui, abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, impose des contraintes ou exerce des pressions de toute nature (y compris sur les zones supposées érogènes) sur une salariée dans le but d'obtenir des faveurs sexuelles.

C’est la Loi, et la Loi est parfaite et non critiquable, puisque voulue par le Législateur, « dans son immense sagesse ».

 

Et là, deux Cours au moins estiment que dans les faits ci-dessus exposés, les « pressions et contraintes » n'étaient pas rapportées : Le gars était allé directement au but sans passer par la case « comportements inappropriés » : « Les seuls actes établis à l'encontre du salarié s'inscrivaient dans le cadre de relations de familiarité réciproques avec la personne qui s'en plaignait ».

 

Dès lors, on en déduit mieux que le harcèlement sexuel nécessite un certain détachement physique, sentimental et affectif des parties et l'absence de relations amicales…

C’est rien que de la « baise », pas du tout de « l’affect », même s’il vient souvent après, notez bien…

Et les juges, pas si kons que ça pour avoir déjà vécu eux aussi, ils en tirent les conclusions appropriées.

 

Au moins deux conclusions s’imposent :

 

1 – Si de telles accusations sont formulées, l'employeur doit s'assurer qu'il n'est pas manipulé, « instrumentalisé », et qu'il ne se trouve pas en face d'une relation amoureuse avortée ou « capotée », sachant que la plupart des couples se forment au travail.

En effet, la moitié des « Gaulois » estiment que l'environnement professionnel est propice au flirt, à la drague voire à une véritable rencontre amoureuse.

Près d'un « laborieux » sur trois avoue avoir déjà eu une relation avec une personne rencontrée dans le cadre de l'activité professionnelle.

Pour les 18-24 ans ce pourcentage passe même à 77 %.

Donc attention : Tout n’est pas interdit, loin de là !

Mais je ne vous conseille pas de vous y essayer, si vous voulez rester « hors d’atteinte »…

 

2 – Et seconde conclusion : Il faut qu’elle « cède » très vite à vos avances.

Sinon, gare !

 

En attendant, c’est l’employeur qui casque de s’être séparé un peu vite d’un chef des ventes qui est partie à la concurrence.

Je serais celui-ci, c’est la DRH qui aurait eu à passer un bon quart-d’heure de sensualité torride en compensation, juste pour lui apprendre à vivre…

Même qu’après, je suis sûr qu’elle en aurait redemandé !

 

Mais bon, comme c’est manifestement une vieille konne-mal-baisée aigrie-de-la vie, sûre de ses devoirs de féministe-compulsive et militante, il est probable que c’est une « erreur de casting », dès le jour de son embauche.

Ce sont des choses qui arrivent aussi, parfois…

 

En attendant, j’ai d’abord relu deux fois le corps de l’arrêt avant d’arriver au bout, tellement j’en ai rigolé en pensant à toutes celles qui ont essayé ce coup-là et ignoraient l’existence d’un tatouage « à ne pas manquer » … qui n’existe pas !

Mais vous pouvez inventer n’importe quelle autre « particularité » physique qui ne se dévoilent même pas en maillot de bain, naturellement, du moment que c’est crédible et révélé de façon crédible.

Succès garanti.

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commentaires

I-Cube 03/10/2013 10:50


Ne soyez pas modeste comme ça !


 


1 - Depuis l'origine de ce blog, vous figuerez en première ligne de "mes liens à suivre" (mon "blog-troll").


2 - Sans votre blog et notre rencontre sur le site de je ne sais plus qui (les Think-tank du banquier), je n'aurai jamais créé ce blog-ci...


Ni le premier (aujourd'hui disparu).

Jacques Heurtault 03/10/2013 10:38


C'est trop d'honneur! Je n'en mérite pas tant.

I-Cube 03/10/2013 08:14


De rien !


C'est vous le talent, perso-je, ne fais qu'embrayer dans votre sillage...

Jacques Heurtault 02/10/2013 23:00


Bravo!

I-Cube 02/10/2013 19:30


Alors si les tailles sont hautes, espérons que les nombrils le soient tout autant !


Hauts les coeurs ...